Marc Hours


De: Marc HOURS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027973051(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: Marc HOURS
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
IOCC1126389A(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Marc HOURS
commissaire divisionnaire de police, chef du service central automobile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service central automobile, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget du service central automobile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000025980494(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 201206/06/2012
De: Hours (Marc, Gérard)
commissaire divisionnaire de police ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Marc HOURS
commissaire divisionnaire de police, chef du service central automobile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service central automobile, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget du service central automobile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000023955934(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201107/05/2011
De: Marc Hours
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000268169(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200601/04/2006
De: Marc Hours
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000240792(source JORF)
promotion
13 Janvier 200613/01/2006
De: Marc Hours
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000447253(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200528/10/2005
De: Marc Hours
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000448017(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Marc Hours
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
JORFTEXT000000262321(source JORF)
habilitation
16 Juin 200516/06/2005
De: Marc Hours
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
JORFTEXT000000238651(source JORF)
habilitation
21 Décembre 200421/12/2004
De: Marc Hours
commissaire principal, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'administration de la police nationale
JORFTEXT000000438900(source JORF)
habilitation
19 Juin 200419/06/2004
De: Marc Hours
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000781887(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Hours (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Jacques)
JORFTEXT000000582103(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Hours (Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000555937(source JORF)
nomination
31 Octobre 199531/10/1995
De: Hours (Marc)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.